Conditions générales de vente en France Métropolitaine

Ces prix s’entendent T.T.C à la bouteille 75 cl conditionnée en carton de 6 ou de 12, au magnum 150 cl conditionné en carton de 6 ou en vrac, conditionné en outre de 3, 5 ou 10 litres ou en cubitainers de 20 ou 30 litres.
Sachant que 12 bouteilles de 75 cl = 15 kg et 1 litre (vrac) = 1 kg
Transport gratuit à partir de 120 kg.

En dessous le barème des frais de port applicable sera le suivant
30,00 € pour 15 kg	41,00 € de 45 kg
38,00 € pour 30 kg	47,00 € de 75 kg
41,00 € pour 75 kg	55,00 € de 76 à 119 kg

Nous vous rappelons que toute casse, manque ou avarie à l’arrivée de nos expéditions doivent impérativement faire l’objet de réserves datées et signées de votre part sur le bon de Transport.
Nous vous conseillons de refuser la totalité du carton endommagé.
Aucune somme d’argent ne doit être versée entre vous et le transporteur (celui-ci devant se charger de remplacer l’avarie).
Conformément à la loi n° 80-335 du 12 mai 1980, les marchandises livrées restent la propriété du vendeur jusqu’à leur paiement intégral.
En cas de contestation les parties déclarent faire attribution de compétence au Tribunal de commerce de Blaye.